Libri antichi e moderni

Joannis À Someren [Van Someren, (Johannes Johanneszoon)]

ULTRAJECTINI TRACTATUS DE JURE NOVERCARUM, Editio Nova & Correctior ; suivi de ULTRAJECTINI TRACTATUS DE REPRÆSENTATIONE, Editio Nova Auctior & Correctior

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[Esmein (Adhémar) - Rtdciv.]

REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL fondée par A. Esmein, l’année 1988

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[Collectif]

THE AMERICAN REVIEW OF INTERNATIONAL ARBITRATION, 1992, Vol. 3, Ius Arbitrale Internationale, Essays in Honor of Hans Smit.

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Aubry (François-Xavier)

ESSAI SUR LA DÉCENTRALISATION, Le Journal des Communes, coll. Vie locale

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Chapus (René)

DROIT ADMINISTRATIF GÉNÉRAL, 11ème éd., coll. Précis Domat Droit Public

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Gaston Jèze

COURS ÉLÉMENTAIRE DE SCIENCE DES FINANCES et de législation financière française Présentation de Gilbert ORSONI Collection de la Faculté Jean Monnet

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Delamalle (Gaspard Gilbert)

ESSAI D’INSTITUTIONS ORATOIRES À L’USAGE DE CEUX QUI SE DESTINENT AU BARREAU, 2ème éd. Revue et corrigée, et augmentée du Discours sur le genre d’éloquence et les qualités morales de l’orateur du barreau et de l’orateur de la tribune, qui a remporté le prix de l’Académie française en 1820, et de la Notice sur Gerbier, insérée dans la Biographie universelle, etc.

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[Bulletin Des Lois], Dupin (André Marie Jean Jacques)

LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION IN-4° DITE DU LOUVRE, ET DU BULLETIN DES LOIS ; RECUEIL composé pour la commodité des Fonctionnaires publics et des Citoyens, suivant le plan tracé par l’Avis du Conseil-d’État, du 7 janvier 1813 ; avec Notes, Conférence des lois entr’elles, Table générale des matières, et Appendice contenant l’analyse des arrêts de Cassation, arrêts du Conseil, et autres décisions particulières relatives aux Communes ; précédé d’une Introduction où les principes généraux sont méthodiquement exposés ; par M. DUPIN

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Ducrocq (Théophile)

ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (Actes des maires, arrêtés individuels, actes de gestion, règlements, accomplis par eux ou les préfets en leur lieu et place ; suppression et création de communes ; statistique des petites communes en France et en Italie ; unions de paroisses de l’Angleterre non applicables aux communes de France ; biens et droits indivis entre plusieurs communes et conférences intercommunales) suivies du texte de la loi municipale du 5 avril 1884, comparé à la législation antérieure, et de la loi organique du 9 décembre 1884 sur l’élection des sénateurs

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Warnkœnig (Leopold August)

INSTITUTIONES IURIS ROMANI PRIVATI, in usum praelectionum academicarum vulgatae cum introductione in universam jurisprudentiam et studium juris romani, Editio quarta, denuo retractata, in omnibus articulis emendatissima et ordine ad Gaii et Iustiniani Institutiones proxime accedente adornata

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Domenget (Léo)

INSTITUTES DE GAÏUS, traduites et annotées, avec le texte en regard, 2ème éd. entièrement conforme à la première

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Bellot Des Minières (Pierre Henri)

COMMENTAIRE SUR L’ARBITRAGE VOLONTAIRE ET FORCÉ