Libri antichi e moderni

[Coutumes], [Motays]

COUTUMES DE BRETAGNE ET USANCES PARTICULIÈRES DE QUELQUES VILLES ET TERRITOIRES DE LA MESME PROVINCE. Avec des observations très-savantes, quantité de Décisions et d’Arrêts, par lesquels on voit tous les changements qui se sont faits au Palais depuis la Réformation de ladite Coûtume. Augmentée de deux Tables, l’une des Préférences et l’autre des Prescriptions, Première édition

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Rodière (René)

DOCUMENT DE DROIT CIVIL à l’usage des étudiants de 1ère année, Col. de travaux pratique publiés sous la dir. de L. Julliot de la Morandière

Libri antichi e moderni

[Jousse (Daniel)]

COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DES EAUX ET FORÊTS DU MOIS D’AOÛT 1669

Libri antichi e moderni

[Pothier (Robert-Joseph)]

TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change ; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce

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[Pothier (Robert-Joseph)]

TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change ; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce

Libri antichi e moderni

[Jousse (Daniel)]

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D’AOÛT 1670 avec un Abrégé de la Justice Criminelle, nouvelle éd. corrigée et augmentée

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Isorni (Jacques)

C’EST UN PÉCHÉ DE LA FRANCE

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Ferrière (Claude De)

LE NOUVEAU PRATICIEN contenant l’Art de Procéder dans les Matières Civiles, Criminelles et Bénéficiales suivant les Nouvelles Ordonnances. Avec un Traité très ample des Saisies Réelles, Baux judiciaires, Oppositions, Adjudications par Décret, & des Ordres des Créanciers, & Distribution des Deniers entr’eux, conformément aux Ordonnances & Règlements de la Cour

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Pinsseau (Hubert) Et Sierens (Alain)

L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE, Éd. complétée et mise à jour, Coll. Notes et Études Documentaires, n° 4453, 20 janvier 1978

Libri antichi e moderni

Duplessis (Claude), Berroyer (Claude) Et Laurière (Eusèbe-Jacque, S De)

ŒUVRES DE MR DUPLESSIS. T. I : TRAITEZ DE MR DUPLESSIS ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, 5ère éd. revue, corrigée et considérablement augmentée, avec des notes de C. B. et E.-J. de L. (mq. le t. II des œuvres / traité sur la coutume complet)

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Chauveau (Adolphe) Et Glandaz (Albert-Sigismond)

FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DE PROCÉDURE CIVILE COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE ANNOTÉ par A. C. ET A.-S. G., 10ème éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, avec des formules nouvelles de procédure conformes à la circulaire du 20 mars 1908

Libri antichi e moderni

Rivoire (Henri-Féréol)

DICTIONNAIRE RAISONNÉ DU TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE, À L’USAGE DE CHAQUE COUR ROYALE, TRIBUNAL CIVIL, TRIBUNAL DE COMMERCE, JUSTICE DE PAIX ET CONSEIL DE PRUD’HOMMES ; Contenant 1° la quotité fixe des droits, honoraires et indemnités revenant aux juges, avocats, avoués, greffiers, notaires, commissaires-priseurs, gardes du commerce, huissiers, experts et témoins ; 2° L’examen et la solution de toutes les questions en matière de taxe et de celles qui s’y rapportent ; suivi du texte du décret du 16 février 1807 ; 4ème édition augmentée d’un commentaire sur la loi du 2 juin et l’ordonnance du 10 octobre 1841 relatives aux ventes judiciaires des biens immeubles et au tarif des frais et dépens qui les concernent