Libri antichi e moderni

Chauveau (Adolphe) Et Glandaz (Albert-Sigismond)

FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DE PROCÉDURE CIVILE COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE ANNOTÉ par A. C. ET A.-S. G., 10ème éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, avec des formules nouvelles de procédure conformes à la circulaire du 20 mars 1908

Libri antichi e moderni

Chauveau (Adolphe)

DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 21 MAI 1858, contenant : 1° Un commentaire de chaque article ; 2° la solution de diverses questions sur l’application de la loi ; 3° le texte de l’exposé des motifs, du rapport, des discussions au Corps législatif et du rapport au Sénat ; 4° la circulaire de M. le Garde des sceaux, du 2 mai 1859 ; 5° un formulaire complet, annoté des questions traitées, accompagné de remarques pratiques et de décomptes de taxe ; 6° la conférence du texte nouveau avec l’ancienne loi et le projet, renvoyant aux diverses parties de l’ouvrage ; 7° un tableau synoptique de toute la procédure d’ordre renvoyant aux questions traitées et aux formules ; 8° une table alphabétique raisonnée

Libri antichi e moderni

Rivoire (Henri-Féréol)

DICTIONNAIRE RAISONNÉ DU TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE, À L’USAGE DE CHAQUE COUR ROYALE, TRIBUNAL CIVIL, TRIBUNAL DE COMMERCE, JUSTICE DE PAIX ET CONSEIL DE PRUD’HOMMES ; Contenant 1° la quotité fixe des droits, honoraires et indemnités revenant aux juges, avocats, avoués, greffiers, notaires, commissaires-priseurs, gardes du commerce, huissiers, experts et témoins ; 2° L’examen et la solution de toutes les questions en matière de taxe et de celles qui s’y rapportent ; suivi du texte du décret du 16 février 1807 ; 4ème édition augmentée d’un commentaire sur la loi du 2 juin et l’ordonnance du 10 octobre 1841 relatives aux ventes judiciaires des biens immeubles et au tarif des frais et dépens qui les concernent

Libri antichi e moderni

Bauer (Hubert)

COMPÉTENCE JUDICIAIRE INTERNATIONALE DES TRIBUNAUX CIVILS FRANÇAIS ET ALLEMANDS (Étude comparative), Bibl. de droit intern. privé, vol. V

Libri antichi e moderni

Capitant (Henri)

LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE, 8ème éd.

Libri antichi e moderni

[Gaja], Long (Marceau), Weil (Prosper) Et Braibant (Guy)

LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, 4ème éd. revue et corrigée

Libri antichi e moderni

Terré (François)

INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT, coll. Précis Dalloz

Libri antichi e moderni

Ripert (Georges) Et Roblot (René)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL, 8e éd. par René ROBLOT, t. I : Commerçants - Actes de commerce - Fonds de commerce - Sociétés commerciales

Libri antichi e moderni

Cozian (Maurice)

PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 22e éd.

Libri antichi e moderni

Cozian (Maurice)

PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 23ème éd.

Libri antichi e moderni

Cozian (Maurice)

PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 24ème éd.

Libri antichi e moderni

Cozian (Maurice)

PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 26ème éd.