Libri antichi e moderni

Margeat (Henri) Et Favre-Rochex (André)

PRÉCIS DE LA LOI SUR LE CONTRAT D’ASSURANCE ET COMMENTAIRE SUR LA RÉGLEMENTATION DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE OBLIGATOIRE, Préface de Michel Gaudet 5ème éd. entièrement refondue

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Sarda (François)

LA RESPONSABILITÉ DES JURIDICTIONS, Les fautes de la justice, coll. Que sais-je ?, série Le point des connaissances actuelles

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[Toulouse], La Roche-Flavin (Bernard De)

ARRESTS NOTABLES DU PARLEMENT DE TOLOSE. Donnez & prononcez sur diverses matières, Civiles, Criminelles, Bénéficiales & Féodales : RECEUILLIS DES MÉMOIRES & observations forenses de M. Benrard de la Roche-Flavin (…). Avec une Table générale des Tiltres

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ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORÊSTS, donnée à S. Germain-en-Laye au mois d’Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu’à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes

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[Jousse (Daniel)]

RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667, AOÛT 1669, AOÛT 1670 & MARS 1673 : t. I : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusivement ; t. II : Depuis 1687 jusqu’en 1714 inclusivement, (mq. t. III)

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Pothier (Robert-Joseph)

TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur ; TRAITÉ DU CONTRAT DE BAIL À RENTE par l’auteur du traité des obligations

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[Jousse (Daniel)]

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669, & MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673, TOUCHANT LES ÉPICES, et NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU COMMERCE DU MOIS DE MARS 1673 ; Nouvelle éd. corrigée et augmentée

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Muguet De Nanthou

RAPPORT FAIT À L’ASSEMBLÉE NATIONALE, en la séance du 13 juillet, Au nom des Comités Militaire, Diplomatique, de Constitution, de Révision, de Jurisprudence criminelle, des Rapports & des Recherches ; SUR LES ÉVÉNEMENS RELATIFS À L’ÉVASION DU ROI & DE LA FAMILLE ROYALE

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Bacquet (Jean)

OEUVRES DE JEAN BACQUET, Avocat du Roy en la Chambre du Thresor : - Premier traicté des droicts du domaine de la couronne de France, contenant le droicts d’aubeine ; - Traicté des droicts de francs fiefs, de nouveaux acquests, d’anoblissement, et d’amortissemens, divisé en cinq parties ; - Traicté des droit de justice, haulte, moienne, et basse

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[Sous La Direction De Moreau (Jacques)]

DROIT PUBLIC, 3e éd. : t. I : Théorie générale de l’État et Droit Constitutionnel Droit administratif ; t. II : Droit administratif, coll. Collectivités territoriales

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[Collectif]

LES DISCRIMINATIONS DES JEUNES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE DANS L’ACCÈS À L’EMPLOI ET L’ACCÈS AU LOGEMENT, coll. Études et Recherches, Fonds d’Action et de Soutien pour l’Intégration et la lutte contre les Discriminations

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[Sous La Direction De Faure (Alain) & Douillet (Anne Cécile)]

L’ACTION PUBLIQUE ET LA QUESTION TERRITORIALE, coll. Sympsium