Libri antichi e moderni

[Collectif]

SARL, mis à jour en 2000

Libri antichi e moderni

Pomey (Michel)

TRAITÉ DES FONDATIONS D’UTILITÉ PUBLIQUE

Libri antichi e moderni

Chevallier (Jean-Jacques), Carcassonne (Guy) Et Duhamel (Olivier, )

LA Vème RÉPUBLIQUE 1958-2004, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France, 11ème éd.

Libri antichi e moderni

LES TRÈS-HUMBLES REMONTRANCES DU PARLEMENT AU ROI, Du 9 Avril 1753, auxquelles on a joint : 1° Une Tradition de faits, qui manifestent le système d’indépendance que les Évêques ont suivis dans tous les temps, & la nécessité d’arrêter leurs entreprises par le Ministère des Juges Séculiers, pour suppléer au quatrième Article des Remontrances ; 2° Un recueil d’Ordonnances des Rois des trois Races, concernant les Évocations, Interdictions, &c. contraires aux Loix ou à l’usage, Stile & Réglemens du Parlement ; 3° Une Collection des différens Arrêts & Arrêtés du Parlement, & des Discours de M. le P. P. au Roi, depuis le 16 Décembre 1752 jusqu’à l’Exil des Enquêtes & Requêtes ; 4° La Déclaration du Roi qui transfère la Grand Chambre en la Ville de

Libri antichi e moderni

[Jousse (Daniel)]

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

Libri antichi e moderni

[Jousse (Daniel)]

RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667. AOÛT 1669. AOÛT 1670. & MARS 1673 ; t. I (sur 3) : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusivement

Libri antichi e moderni

Fournival (Simon)

RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonctions, Rangs, Dignitez, Séances, et Privilèges des charges des Présidens, Trésoriers de France, Généraux des Finances, & Grands Voyers des Généralitez du Royaume. Tiré des Ordonnances Royaux, Édits, Déclarations, Règlements & Arrêts des Conseils du Roy, & des Registres des Cours & Compagnies Souveraines. Ouvrage très-utile et nécessaire, à tous Juges, Magistrats, Officiers de Finances, Avocats & autres personnes suivant le Conseil, Cours & Juridictions de ce Royaume

Libri antichi e moderni

Harouel (Jean-Louis), Barbey (Jean), Bournazel (Éric) Et Thibaut, -Payen (Jacqueline)

HISTOIRE DES INSTITUTIONS DE L’ÉPOQUE FRANQUE À LA RÉVOLUTION, 9ème entièrement refondue, coll. Droit fondamental, Droit politique et théorique

Libri antichi e moderni

Torbey (Karim)

LES CONTRATS DE FRANCHISE ET DE MANAGEMENT À L’ÉPREUVE DU DROIT DES SOCIÉTÉS, Étude de droit français et de droit libanais, Préface de Philippe Merle, Bibl. de droit privé, t. 384

Libri antichi e moderni

Lipinski (Pascal)

LA LIQUIDATION DANS LE RÉGIME DE LA SÉPARATION DES BIENS, Préface de Gérard Champenois, Bibl. de droit privé, t. 367

Libri antichi e moderni

Husson (Martin)

FACTUM SERVANT D’ADVERTISSEMENT ET D’ESCRITURES, Pour Philippes Aubery, Seigneur de Montbar, défendeur. Contre Maître Jacques Buisson Adjudicataire des Domaines de France & droicts y joints, Demandeur. OU IL ES TRAITÉ : I. Du Domaine de la Couronne : & s’il peut être tenu en Fief Lige d’un Vassal de la Couronne II. Des Fiefs Liges : Quand ils ont commencé d’avoir cours en France : de leur origine, nature, & conditions essentielles. III. Des Partages & Appennages accordez aux Enfans de France : 1. En propriété, par quotité, & en Souveraineté ; 2. En propriété, mais non en Souveraineté ny par quotité ; 3. Sous la clause de Retour à défaut d’hoirs indistinctement Masles & Femelles ; 4. A défaut d’hoirs Masles limitativement & exclusivement

Libri antichi e moderni

Mourlon (Frédéric)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER EXAMEN DU CODE NAPOLÉON, contenant l’Exposé des Principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques, 4e éd. revue et corrigée, t. I (seul)