Libri antichi e moderni

Pelletier (Émile Le)

MANUEL PRATIQUE DE LA LOI DU 12 JANVIER 1895 SUR LA SAISIE-ARRÊT AVEC UN FORMULAIRE COMPLET DE TOUTES LES FORMALITÉS ; OUVRAGE OÙ L’ON TROUVERA LA SOLUTION DES DIFFICULTÉS SOULEVÉES PAR L’APPLICATION DE LA LOI ET SPÉCIALEMENT À RAISON DE SA FORME SIMPLE ET CONCISE À L’USAGE DES PATRONS, EMPLOYÉS, OUVRIERS, GENS DE SERVICE ET DE LEURS CHAMBRES SYNDICALES

Libri antichi e moderni

Lamy (L.)

MANUEL PRATIQUE DES TRANSPORTS PAR CHEMINS DE FER - VOYAGEURS, MARCHANDISES ET OBJETS DE TOUTE NATURE, 11ème éd.

Libri antichi e moderni

Reulos (Alexandre)

CODE ANNOTÉ DES LOYERS, TEXTE DES LOIS EN VIGUEUR - LOCAUX D’HABITATION - LOCAUX PROFESSIONNELS - RÉVISION DES BAUX DE LONGUE DURÉE - PROPRIÉTÉ COMMERCIALE. n° 90-91 du BULLETIN FIDUCIAIRE [et de son supplément le BULLETIN FIDUCIAIRE IMMOBILIER manquant]

Libri antichi e moderni

Malaurie (Philippe)

COURS DE DROIT CIVIL : THÉORIE GÉNÉRALE DES OBLIGATIONS, Fascicule 1 : Responsabilité délictuelle, D.E.U.G. 2ème année, 1981-1982

Libri antichi e moderni

Denisart (Jean-Baptiste)

ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS, SUR LA JURISPRUDENCE ET LES USAGES QUI S’Y OBSERVENT ; AVEC DES NOTES

Libri antichi e moderni

[Ordonnances]

PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’une Instruction sur la PROCÉDURE CIVILE & CRIMINELLE ; PROCÈS-VERBAL DE L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CRIMINELLE du mois d’août 1670

Libri antichi e moderni

Le Baron (Félix-Amédée)

LE CODE DES ÉTRANGERS OU RECUEIL DES LOIS ET DE LA JURISPRUDENCE ANGLAISE CONCERNANT LES ÉTRANGERS DANS LE ROYAUME-UNI DE LA GRANDE-BRETAGNE ET D’IRLANDE, ET TOUS LES AUTRES DOMAINES BRETONS

Libri antichi e moderni

Lachau (Charles) Et Daguin (Christian)

DE L’EXÉCUTION DES JUGEMENTS ÉTRANGERS D’APRÈS LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE AVEC LE TEXTE DES PRINCIPAUX ARRÊTS ET JUGEMENTS

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Blum (Marcel)

TRAITÉ PRATIQUE DE LA LÉGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES ; LOI DU 1er JUILLET 1938 ET LÉGISLATION ANTÉRIEURE à l’usage des Magistrats, Juges de Paix, Avocats, Avoués, Assurances, Contentieux, Mutilés du travail, etc.

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Fons (Victor)

LES TARIFS EN MATIÈRE CIVILE ANNOTÉS ; 1ère partie : Des frais et dépens devant les justices de paix ; 2ème partie : Des frais (.) devant les tribunaux de 1ère Instance et devant les Cours royales ; revus par M. Niel

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Raviart (Octave Et L.)

LE NOUVEAU TARIF DES AVOUÉS DE PREMIÈRE INSTANCE ET D’APPEL COMMENTÉ ET APPLIQUÉ

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Rivoire (Henri-Féréol)

DICTIONNAIRE RAISONNÉ DU TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE, À L’USAGE DE CHAQUE COUR ROYALE, TRIBUNAL CIVIL, TRIBUNAL DE COMMERCE, JUSTICE DE PAIX ET CONSEIL DE PRUD’HOMMES ; Contenant 1° La quotité fixe des droits, honoraires et indemnités revenant aux juges, avocats, avoués, greffiers, notaires, commissaires-priseurs, gardes du commerce, huissiers, experts et témoins ; 2° L’examen et la solution de toutes les questions en matière de taxe et de celles qui s’y rapportent ; suivi du texte du décret du 16 février 1807 ; 4ème éd. augmentée d’un commentaire sur la loi du 2 juin et l’ordonnance du 10 octobre 1841, relatives aux ventes judiciaires des biens immeubles et au tarif des frais et dépens qui les concernent