Libri antichi e moderni

Wigny (Pierre)

COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL

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Gautron (Jean-Claude)

ORGANISATIONS EUROPÉENNES, 2ème éd., Mémentos Dalloz

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Rollet (Henry)

LISTE DES ENGAGEMENTS BILATÉRAUX ET MULTILATÉRAUX AU 30 JUIN 1972, Accord et traités souscrits par la France avec une table méthodique

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[Colloque]

VIE PRIVÉE ET DROITS DE L’HOMME, Actes du Troisième colloque international sur la Convention Européenne des Droits de l’Homme (Bruxelles 30 septembre - 3 octobre 1970)

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Bey (El Mokhtar)

DE LA SYMBIOTIQUE DANS LES LEASING ET CRÉDIT-BAIL MOBILIERS

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Folleville (Daniel De)

ESSAI SUR LA POSSESSION DES MEUBLES ET SUR LA REVENDICATION DES TITRES AU PORTEUR PERDUS OU VOLÉS, extrait de la Revue pratique de droit français t. XXVI, XXVII et XXVIII

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Grivello (Ioanne) [Grivel De Perrigny (Jean)]

DECISIONES CELEBERRIMI SEQUANORUM, SENATUS DOLANI, In quibus multa, tum ad theoriam iuris, tum ad praxim, & consuetudinem spectantia, dilucide explanantur. Omnibus in foro versantibus admodum utilia & necssaria. Authore : IONANNE GRIVELLO SEQUANO, I.U.D., Domino de Perrigny, in eodem Senatu Dolano olim Consiliario, nunc vero Srenissimis Archiducibus ALBERTO ET ISABELLÆ à consilis, & à libellis, Cum Indice Rerum ac Materarum locupletissimo

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[Paris], Laurière (Eusèbe De)

TEXTE DES COUTUMES DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS ; Avec beaucoup de Notes nouvelles, trouvées après son décès ; lesquelles ont pour objet principal de faire connoître le sens & l’esprit de chaque Article

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Winiger (Bénédict)

LA RESPONSABILITÉ AQUILIENNE EN DROIT COMMUN, Damnum Culpa Datum, coll. Droit et Histoire, Faculté de Droit de Genève

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Louet (Georges), Brodeau (Julien)

RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, pris des Mémoires de Mons. Maître George Louet, Conseiller du Roy en icelle, Avec deux tableaux très-ample des chapitre & des matières, Dernière édition, Revue, corrigée et augmentée de plusieurs Arrest, & autres notables décisions, par Julian Brodeau

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[Bourgogne], Taisand (Pierre)

COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel cette coutume est expliquée par le droit romain, les Loix des anciens Bourguignons, par l’Usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneuz, les Annotations de Monsieur Begat Président au Parlement de Dijon, du Sieur Avocat Despringles & autres : A quoi on a joint les notes de Me Charles du Moulin & ses décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d’arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France et notamment du Parlement de Dijon. La Conformité avec les autres Coutumes de France et

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[Jobelot (Jean-Ferdinand)]

SUITE DU RECUEIL DES ÉDITS ET ORDONNANCES DE LA FRANCHE-COMTÉ, DE BOURGONGNE, Contenant le dispositif de tous les Édits & Reglemens perpétuels publiez à la Cour Souveraine de Parlement de Dole depuis l’Impression du Recueil fait en 1619 jusques à l’année 1664. DIVISÉE EN SEPT PARTIES. Avec un Abrégé de tous les Édits, Ordonnances & Coustumes de ladite Franche-Comté, en forme de Répertoire très-ample, tant sur le premier Recueil que sur ce second. nécessaire à tous ceux qui désirent une prompte & parfaite cognoissance de tous les Édits, Ordonnances, Coustumes, & Practiques dudit Pays