ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVIL AU CONSEIL D’ÉTAT, un des Rédacteurs du Code Civil, ex-Président de la section civile de la Cour de Cassation, Membre du Sénat-Conservateur, 2ème éd.

couverture brochée d’attente, non coupé, cachet de bibliothèque, (couv. détachées avec mq. et traces de ruban adhésif, brochages partiellement délités, qq. p. cornées, mouillures et piqûres), exemplaire de travail fatigué mais texte parfaitement lisible (Dupin n° 1872, Dramard n° 11). La discussion du projet de Code civil devant le Conseil d’État a donné lieu à plusieurs publications. Tout d’abord les procès-verbaux ont été édités par Locré, par Rondonneau et par Jouanneau. Ils ont ensuite été repris dans des œuvres plus importantes (par Favard de Langlade et Fenet qui les ont remis en forme et associés à d’autres travaux préparatoires du Code). Le texte de Maleville, dans ce contexte, présente un double intérêt. Tout d’abord il rassemble sur chaque article les discussions qui avaient lieu dans des séances éloignées les unes des autres. Ensuite, comme Maleville a fait partie avec Portalis et Tronchet de la commission chargée de préparer la rédaction du projet de Code civil, il se trouve être un des meilleurs connaisseur du texte et en restitue par conséquent l’esprit de manière très fidèle. Dupin insiste sur le caractère “exact et toujours clair” de ce commentaire.